Zone d'identification
Cote
BR ACTRE BR ACTRE-2000-2
Titre
PROCESSOS JUDICIAIS
Date(s)
- 1971 (Création/Production)
- 1971 (Accumulation)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
XXXX - Formado por documentos e processos físicos e digitais, textuais
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Subsérie composta pelo conjunto de processos judiciais na área eleitoral, incluindo administrava eleitoral, relativos as classes processuais existentes no TRE-AC.
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- portugais brésilien
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
BR ACTRE
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2005
Langue(s)
- portugais brésilien